CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet de AVRY, spécialisé dans la vente en ligne de bijoux en argent et plaqué or, accessible à l'adresse [URL du site]. En passant commande sur ce site, vous acceptez sans réserve l'intégralité des présentes CGV.
1. Informations sur le Vendeur
AVRY Benjamin
SIRET : 940 060 569
Adresse e-mail : joaillerieavry@hotmail.fr
Les informations complémentaires relatives à notre identité et à nos conditions de vente figurent dans nos Mentions Légales.
2. Objet
Les présentes CGV ont pour objet de définir les modalités de vente en ligne des produits proposés par AVRY. Elles précisent notamment les caractéristiques essentielles des produits, les conditions de paiement, de livraison, d'exécution des commandes, ainsi que les droits et obligations des parties.
3. Produits
Les bijoux proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Les photographies et descriptions n'ont qu'une valeur indicative. En cas d'indisponibilité d'un produit après passation de la commande, AVRY s'engage à en informer l'acheteur dans les plus brefs délais et à proposer une solution de remplacement ou l'annulation de la commande avec remboursement intégral.
4. Prix
Les prix indiqués sur le site sont exprimés en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.
Les frais de livraison, le cas échéant, sont indiqués lors de la validation de la commande.
AVRY se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, tout en garantissant que le prix applicable à une commande est celui en vigueur au moment de la validation de celle-ci.
5. Commande
Processus de commande : L'achat s'effectue via le site internet. Le client sélectionne le(s) produit(s) et procède à la validation de sa commande en suivant les instructions indiquées.
Confirmation de commande : Après validation de la commande, un e-mail de confirmation récapitulatif sera envoyé à l'adresse indiquée par le client.
Modification et annulation : Une fois la commande confirmée, toute modification ou annulation ne peut être prise en compte qu'avant l'expédition des produits.
6. Paiement
Le paiement s'effectue en ligne, de manière sécurisée, par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site.
La commande sera considérée comme définitive après encaissement effectif du paiement.
En cas de refus de paiement par la banque, la commande sera automatiquement annulée.
7. Livraison
Zones de livraison : Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande. [Préciser éventuellement les zones géographiques couvertes.]
Délais de livraison : Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et peuvent varier en fonction de la destination et de la disponibilité des produits.
Frais de livraison : Les frais de livraison sont offerts et sont précisés lors du passage de commande.
Réception de la commande : Le client est tenu de vérifier l'état des produits lors de la livraison et de signaler toute anomalie au transporteur dans les plus brefs délais.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
Pour exercer ce droit, le client devra notifier sa décision par écrit (courriel ou courrier recommandé) à l'adresse suivante : joaillerieavry@hotmail.fr
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf accord contraire de AVRY. Les produits doivent être retournés dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...).
9. Garanties
Garantie légale de conformité : Conformément aux dispositions légales, tout produit vendu bénéficie d'une garantie légale de conformité.
Garantie contre les vices cachés : En cas de défaut ou vice caché affectant un produit, l'acheteur peut demander sa réparation ou son remplacement, sous réserve de pouvoir justifier d'un vice existant lors de la livraison.
10. Responsabilités
Exactitude des informations : Bien que AVRY s'efforce de fournir des informations fiables et mises à jour, il ne saurait être tenu pour responsable des erreurs ou omissions qui pourraient survenir.
Utilisation du site : AVRY ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Force majeure : La responsabilité de AVRY ne saurait être engagée en cas de force majeure empêchant l'exécution de ses obligations contractuelles.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans l'autorisation écrite préalable de AVRY.
12. Données Personnelles
Les informations recueillies lors de la passation de commande sont destinées à la gestion de la commande et au suivi de la relation client.
Conformément à notre Charte de Confidentialité et à la réglementation en vigueur (RGPD), le client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez consulter notre Charte de Confidentialité ou nous contacter à l’adresse suivante : joaillerieavry@hotmail.fr
13. Loi Applicable et Juridiction Compétente
Les présentes CGV sont régies par le droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut d'accord, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.
14. Acceptation des Conditions
La validation de la commande implique l'acceptation sans réserve par le client de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente.
15. Modification des CGV
AVRY se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande.